Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISANE DES MONTAGNES
Monsieur Maurice André LE BRAS, Manoir de haute Bonne, 74380 BONNE.

Numéro de dépôt :
1258692
Date de dépôt :
19/01/1984
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
19/01/1994

Présentation de la marque TISANE DES MONTAGNES

Déposée le 19 janvier 1984 par monsieur Maurice André LE BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « TISANE DES MONTAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice André LE BRAS - France.

La marque TISANE DES MONTAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANE DES MONTAGNES est expirée depuis le 19 janvier 1994.

Maurice André LE BRAS a également déposé les autres marques suivantes : "LE TETRAS" REBLOCHON DE SAVOIE , SAVOIE EAU DE SOURCE NATURELLE , EAU DE SAVOIE , "LE ROYAL" REBLOCHON DE SAVOIE


Monsieur Maurice André LE BRAS, Manoir de haute Bonne, 74380 BONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Tisane médicinale et non médicinale, produits diététiques pour enfants et malades.